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Conditions générales de vente
Par sa confirmation d’achat, le client déclare expressément accepter sans réserves les conditions ci-dessous :
Le client est l’utilisateur du site qui effectue en son nom une action (validation de commande, paiement, commande d’article physique) lui permettant de recevoir un fichier informatique ou un document physique pour son usage strictement personnel.
L’artiste est celui qui met en vente des contenus dont il détient les droits exclusifs.
Toute copie physique, analogique ou électronique, tout transfert analogique ou électronique, tout partage live, analogique ou électronique, même altéré, du ou des fichiers, physiques ou électroniques, proposés sur ce site, gratuits ou à la vente, et enfin toute diffusion de manière générale de tous les contenus présents et présentés sur ce site sont strictement interdits sans l’accord écrit et explicite de l’artiste.
Le client est responsable de l’usage qu’il réserve aux fichiers qu’il a achetés et n’est pas autorisé à diffuser, vendre, louer, prêter les contenus du site à un tiers (personne, société, entité) ni laisser, intentionnellement ou par négligence, un tiers (personne, société, entité) partager ou prendre possession des fichiers achetés.
Si le client (ou toute autre personne, société ou entité) désire obtenir une autorisation quelconque, il la demandera impérativement par écrit à l’artiste et attendra la réponse écrite pouvant faire l’objet de dispositions contractuelles (voir page « contacts »).
L’artiste se réserve tous moyens légaux pour faire valoir ses droits et exiger réparation pour les préjudices subis, ce qui implique les frais de justice que le client (ou toute autre personne, société ou entité s’étant accaparée de manière illicite le-s fichier-s décrit-s) sera amené à couvrir sans réserve.
L’achat sur le site kalwide.com vaut acceptation inconditionnelle de toutes les conditions présentes.
Les conditions d’utilisation pour les contenus sur bandcamp sont identiques.
Le for juridique se situe à Lausanne, Vaud, Suisse et la langue utilisée lors des procédures est le français.
